Un logement quel que soit son type, individuel ou collectif, est considéré comme insalubre dès lors que des risques liés à sa structure nuisent aux occupants ainsi qu’au voisinage. Il y aura logiquement des aspects internes et externes qualifiant l’insalubrité d’une habitation. Ces derniers peuvent être un ensemble de défauts de structure ou encore une seule et unique détérioration majeure. Voici un article qui vous explique en détails toutes les raisons poussant à dire qu’une habitation est insalubre.
Table des matières
Les facteurs externes
Sont considérés comme des critères externes menant à diagnostiquer une habitation comme insalubre l’ensemble des facteurs qui peuvent être à l’origine de gênes ou d’accidents exposant les riverains qui vivent et circulent près de la construction. Ces éléments peuvent être de différentes natures selon le cas, et prouve qu’il faut procéder à un nettoyage insalubre à Toulon.
Des détériorations graves
Des détériorations graves peuvent se présenter sur un logement. Elles sont dues notamment à la vétusté ou encore à une catastrophe naturelle. Si elles subsistent trop longtemps sur la structure, l’habitation en question sera considérée comme insalubre. En effet, aucune opération de rénovation n’a été lancée depuis l’apparition de ces signes de fragilité. Le risque d’effondrement est ainsi très élevé. Ces détériorations peuvent toucher aussi bien les façades que la toiture. Pour information, les occupants du logement en question sont exposés à ces risques. Généralement, ces habitations sont inhabitées ou font immédiatement l’objet d’une évacuation d’urgence dans l’attente de travaux de rénovation.
Des émissions dangereuses
Un logement peut aussi ne pas présenter des défauts de structure notables. Pourtant, il peut être considéré comme insalubre. C’est le cas notamment lorsque l’habitation ne respecte pas les normes en termes d’émission. En d’autres termes, il est identifié aux alentours du logement un forte teneur en produits toxiques ou présentant des composants pouvant nuire à l’organisme humain. Ces derniers peuvent être du gaz ou encore du liquide. Les émissions dangereuses sont essentiellement dues à des défauts de raccordement à la voirie publique du logement. Toutefois, il est possible que les installations au sein de l’habitation présentent des dysfonctionnements dégageant des composés désagréables à l’extérieur. Dans des cas extrêmes, même les peintures peuvent conduire à l’insalubrité d’un logement.
Les facteurs internes
Les facteurs englobent tous les éléments amenant ou pouvant produire les gênes pour les occupants d’une habitation. Pour faire simple, l’insalubrité veut dire que le logement en question n’est pas viable. Plusieurs critères sont ainsi ciblés pour en venir à cette conclusion. Généralement, ils détériorent directement ou indirectement la santé et le bien-être des occupants.
Des intérieurs mal isolés
L’isolation des intérieurs permet d’avoir une ambiance convenable dans un logement. Elle s’intéresse notamment au bruit et à la température. Ainsi, soit on fera face à des excès de nuisance sonore élevée dans les pièces, soit à des fortes variations de température. Ces conditions ne sont guère favorables. Elles peuvent amener la déclaration d’insalubrité du logement. L’isolation des intérieurs peut par ailleurs prendre en compte l’aération et l’éclairage naturel dans la pièce.
Des structures dangereuses
Des diagnostics peuvent également faire état de la qualité des intérieurs. Ils s’intéressent notamment sur la qualité des structures, leur solidité, le risque de chute ou de glisse, etc. Mur et plafond seront ainsi sujets à ces examens. Les escaliers sont aussi des points très importants dans ces examens. Si des constats négatifs sont tirés, les pièces concernées seront insalubres. Il est important de noter que ce sont des critères spécifiques qui ne sont actés qu’en cas de grande nécessité.
Des équipements vétustes
Non seulement des équipements vétustes provoquent des inconforts pour les occupants, mais ils exposent ces derniers également à des incidents graves. Des défauts de tuyauterie au niveau de l’alimentation en eau potable constituent par exemple des sources potentielles d’intoxication alimentaire. Des problèmes au niveau du réseau électrique ou gaz sont en outre les principales raisons des incendies domestiques. Le chauffage ou encore la climatisation accentuent par ailleurs la prolifération des bactéries en cas de dysfonctionnement. L’insalubrité est aussi grandement jugée en fonction de la qualité des équipements. Les absences d’installations essentielles sont également pénalisées.
Les pièces de la maison insalubre par définition
Il est important de savoir que certaines pièces de la maison sont insalubres par définition. En réalité, ces dernières ne permettent pas à un être humain d’y vivre convenablement. C’est le cas des combles quand ils ne sont pas aménagés. Les caves et les sous-sols sont par ailleurs pratiquement non aménageables. En réalité, ces pièces ne possèdent pas les standards techniques nécessaires, à savoir des dimensions insuffisantes et l’absence d’ouverture extérieur conduisant à un manque de rayonnement naturel.
Faire attention au taux d’occupation d’une habitation
Il s’agit d’un critère qui est valable uniquement pour les habitations collectives. Avec le temps, un immeuble peut présenter une sur-occupation pour diverses raisons. Ce facteur peut conduire à un état d’insalubrité. En effet, la structure ainsi que les différents équipements individuels et communs ne seront plus adaptés au nombre d’occupants. Il convient notamment au bailleur du logement de gérer cette situation.
